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 Les statuts

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Echt
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MessageSujet: Les statuts   Mer 26 Oct 2016 - 21:22

Statuts de l'association Cul'd'Jap




Article I – Objet

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Article II – But

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Article III – Siège social

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Article IV – De l'entité physique et légale de l'association

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Article V – Composition de l'association

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Article VI – Agrément des nouveaux adhérents

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Article VII – Démission, Exclusion, Radiation d'un adhérent

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Article VIII – Rôle de l'adhérent

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Article IX – Le Bureau

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Article X – Rôle des membres du bureau

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Article XI – Le Conseil d'Administration

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Article XII – Rôle du Conseil d'Administration

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Article XIII – Le statut de membre actif

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Article XIV – L'Assemblée Générale

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XV – La Réunion du Conseil d'Administration

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XVI – Modalités applicables aux votes
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XVII – Les ressources de l'association

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XVIII – Le règlement intérieur

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XIX – La modification des statuts

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XX – Dissolution de l'Association

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